by Comme tous les ans, le mois de janvier est l’occasion pour nous de vous faire découvrir les œuvres disponibles sur Gallica qui entrent dans le domaine public ! Petit tour d’horizon littéraire, mais aussi artistique, des auteurs et autrices qui rejoignent nos collections libres de droit en 2022.. Elle stipule essentiellement que toute œuvre tombée dans le domaine public dans son pays d’origine l’est également au Canada. Cette règle a également été adoptée par de nombreux autres pays, notamment dans l’Union Européenne (voir ici). Cette règle n’est pas en vigueur aux États-Unis. Le calibre {{FileNonPD-US}} doit être associé.
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Exploitation des œuvres d’art et domaine… Gazette Drouot
Or, il advient un moment où ces barrières tombent, où l’œuvre s’émancipe pour voguer vers une sphère collective : le domaine public. Entrée dans le domaine public signifie que l’œuvre perd cette exclusivité et devient la propriété commune de l’humanité toute entière. Plus aucune redevance n’est due pour sa reproduction.. Les œuvres tombent dans le domaine public 70 ans après la mort de leur auteur. Cela n’a pas toujours pour conséquence qu’aucune autorisation ne doive plus être demandée pour disposer de l’œuvre et qu’aucun paiement ne puisse être réclamé pour son utilisation.
